Blog consacré à la préparation du colloque - 8 au 11 octobre 2008

AGENDA - Prochaines séances préparation du colloque sur le foncier

- Anthropologie et sociologie :
- janvier ou février 2008 - Intervenant : Tamatoa Bambridge (à organiser)
- 20 novembre 2007 - 17H30 - Ouvert à tout juriste - Intervenant : Bruno Saura, anthropologue, professeur à l’UPF

- Accès au droit :

* Février 2008 - Rencontre avec le Président de la Chambre des notaires de Polynésie française (à organiser)

* 21 décembre 2007 - Rencontre avec M. René CALINAUD Président de la Commission de Conciliation Obligatoire en Matière Foncière, Conseiller honoraire de la Cour d'Appel de Papeete et M. Fortuné UTIA, agent de la Division du Service aux particuliers
* 19 novembre 2007 – Visite du centre de généalogie des Mormons
Blog de l'atelier : http://accesaudroitajpf.blogspot.com/

- Gestion et sortie de l’indivision

- 12 mars 2008 – Partage des compétences par Jean PERES - Histoire du droit foncier en Polynésie française par René Calinaud

28 novembre 2007 - Contribution de M. Jean PERES, membre du Haut-Conseil de la Polynésie française – Partage des compétences – Réservé aux inscrits à l’atelier réflexion.
*
- Urbanisme - construction
Janvier ou février 2008 (à organiser)
*
- Publicité foncière - transcription -
Février 2008 (à organiser)
Blog de l'atelier : http://transcriptionajpf.blogspot.com/
*
- Droit public et foncier – Conférence de M. le professeur Marc Debène.
Date non déterminée

L'agenda est diffusé par e-mail.
Pour tout renseignement - E-mail de l'AJPF : juristespf[at]hotmail.com

Compte-rendu de la première séance et liste des ateliers et inscrits.

Réunion du 30 août 2007
ORDRE DU JOUR : COLLOQUE FONCIER EN PF
- Détermination des sujets à traiter
- Choix des intervenants
- Choix de dates


Présents
* Invités
M. René Calinaud, président de la CCOMF
M. Jean Peres, membre du Haut-Conseil
Me Dominique Calmet, Président de la Chambre des notaires
M. le professeur Marc Debene

* AJPF inscrits :
- Jean-Michel Petit (diplômé géomètre – expert près la cour d’appel de Papeete)
- Michel Delgrossi (diplômé notaire)
- Catherine Chodzko (diplômé notaire)
- Alexandre Cormier (diplômé notaire)
- Patrick Caire (docteur en droit)
Excusés
- Catherine Vannier (magistrat chargé des affaires de terre au tribunal de Papeete) : excusée pour la séance du 30 août.
- Cécile Grépin (diplômé notaire)

* Visiteur :
Me Despoir (avocat)

Les ateliers et sujets retenus pendant cette première séance (à jour au 01/12/07)

- La transcription et la publicité foncière
Coordinateur : Jean-Michel Petit
REFLEXION – René Calinaud – Jean Peres - Michel Delgrossi - Dominique Calmet – Jean-Michel Petit - Catherine Chodzko - Catherine Vannier
FORMATION : un avocat (en cours)


- Gestion et sortie de l’indivision
Coordinateurs : Catherine Vannier et Catherine Chodzko
Inscrits : René Calinaud, Jean Peres, Dominique Calmet, Michel Delgrossi, Alexandre Cormier, Catherine Vannier, Stella Chansin-Wong, Catherine Chodzko
Prochaine séance atelier de réflexion : « partage des compétences » par Jean Peres

- Le contentieux en matière foncière
Catherine Vannier - Jurisprudence

- Urbanisme construction
Coordinateur : Michel Delgrossi
Formation : François Dupuy, urbaniste, ancien chef du service de l'ubanisme de la Polynésie française

- Sociologie et anthropologie : le Polynésien et la terre
Responsable pédagogique : Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS
Coordinateurs : Catherine Vannier, Gérald Tulasne et Catherine Chodzko
20 novembre 2007 - Conférence - Intervenant Bruno Saura
janvier ou février 2008 - Intervenant Tamatoa Bambridge
Public : tout juriste

- Liquidation des RM et successions
Atelier de formation : un universitaire

- L’accès au droit en matière foncière à destination du particulier
Objet : organisation d'une rencontre professionnels du droit en matière foncière et les particuliers le dernier jour du colloque et création d’un livret qui sera diffusé pendant l’action porte ouverte
Coordinateurs : Catherine Chodzko, Adèle Teata et Catherine Vannier
Blog de l’atelier : http://accesaudroitajpf.blogspot.com/
Prochaine séance : Novembre - visite du centre de généalogie des Mormons.


DATES DU COLLOQUE : Septembre ou octobre 2008