Compte-rendu de la première séance et liste des ateliers et inscrits.

Réunion du 30 août 2007
ORDRE DU JOUR : COLLOQUE FONCIER EN PF
- Détermination des sujets à traiter
- Choix des intervenants
- Choix de dates

Présents
* Invités
M. René Calinaud, président de la CCOMF
M. Jean Peres, membre du Haut-Conseil
Me Dominique Calmet, Président de la Chambre des notaires
M. le professeur Marc Debene

* AJPF inscrits :
- Jean-Michel Petit (diplômé géomètre – expert près la cour d’appel de Papeete)
- Michel Delgrossi (diplômé notaire)
- Catherine Chodzko (diplômé notaire)
- Alexandre Cormier (diplômé notaire)
- Patrick Caire (docteur en droit)
Excusés
- Catherine Vannier (magistrat chargé des affaires de terre au tribunal de Papeete) : excusée pour la séance du 30 août.
- Cécile Grépin (diplômé notaire)

* Visiteur :
Me Despoir (avocat)

Les ateliers et sujets retenus pendant cette première séance (à jour au 01/12/07)

- La transcription et la publicité foncière
Coordinateur : Jean-Michel Petit
REFLEXION – René Calinaud – Jean Peres - Michel Delgrossi - Dominique Calmet – Jean-Michel Petit - Catherine Chodzko - Catherine Vannier
FORMATION : un avocat (en cours)


- Gestion et sortie de l’indivision
Coordinateurs : Catherine Vannier et Catherine Chodzko
Inscrits : René Calinaud, Jean Peres, Dominique Calmet, Michel Delgrossi, Alexandre Cormier, Catherine Vannier, Stella Chansin-Wong, Catherine Chodzko
Prochaine séance atelier de réflexion : « partage des compétences » par Jean Peres

- Le contentieux en matière foncière
Catherine Vannier - Jurisprudence

- Urbanisme construction
Coordinateur : Michel Delgrossi
Formation : François Dupuy, urbaniste, ancien chef du service de l'ubanisme de la Polynésie française

- Sociologie et anthropologie : le Polynésien et la terre
Responsable pédagogique : Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS
Coordinateurs : Catherine Vannier, Gérald Tulasne et Catherine Chodzko
20 novembre 2007 - Conférence - Intervenant Bruno Saura
janvier ou février 2008 - Intervenant Tamatoa Bambridge
Public : tout juriste

- Liquidation des RM et successions
Atelier de formation : un universitaire

- L’accès au droit en matière foncière à destination du particulier
Objet : organisation d'une rencontre professionnels du droit en matière foncière et les particuliers le dernier jour du colloque et création d’un livret qui sera diffusé pendant l’action porte ouverte
Coordinateurs : Catherine Chodzko, Adèle Teata et Catherine Vannier
Blog de l’atelier : http://accesaudroitajpf.blogspot.com/
Prochaine séance : Novembre - visite du centre de généalogie des Mormons.


DATES DU COLLOQUE : Septembre ou octobre 2008